Informativa legale

Parfait ! Voici une version complète et conforme des Mentions Légales pour le site de Fuzance, adaptée à une entreprise française opérant une boutique en ligne via Shopify, avec toutes les informations légales exactes que vous m’avez fournies.

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.fuzance.com les informations suivantes :

ÉDITEUR DU SITE

Nom commercial : Fuzance
Raison sociale : FUZANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 987 666 096
SIRET : 987 666 096 00019
Code APE / NAF : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
TVA intracommunautaire : FR22987666096
Capital social : 2 000 €
Siège social : 6 villa du Mont Tonnerre, 75015 Paris, France
Email : contact@fuzance.com

Responsable de la publication : M. Vaschalde Arthur, en qualité de représentant légal de Fuzance.
Contact : contact@fuzance.com

HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Entreprise canadienne
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 888-746-7439
Site : www.shopify.com

CONCEPTION & DIRECTION ARTISTIQUE

Identité visuelle, graphisme et design des motifs réalisés par un studio graphique basé à Paris.
Crédits photographiques et contenus visuels : Fuzance – Tous droits réservés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site www.fuzance.com (textes, graphismes, photographies, vidéos, logo, design, etc.) est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation partielle ou totale du contenu, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et peut constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies via ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer le bon fonctionnement des services, le traitement des commandes, ainsi qu’à des fins marketing.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (lien à insérer).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse :
📩 contact@fuzance.com

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Fuzance s’efforce de fournir un site fonctionnel, accessible et actualisé. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait du contenu mis à disposition sur le site.

COOKIES

Le site peut être amené à déposer des cookies ou traceurs pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer des contenus personnalisés.
Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies via le bandeau prévu à cet effet.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de Paris.

Souhaitez-vous aussi :

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